L’actuelle classification des déchets de bois, se composant de trois classes : A, B et C n’est plus en cohérence avec les réglementations sur la classification des déchets, les installations de combustion et le recyclage en panneaux à base de bois.
Le groupe de travail du plan déchets missionné par le comité stratégique de filières (CSF) Bois a élaboré un référentiel dont l’objectif est d’établir des classes pour tous les bois récupérés. Ce référentiel s’applique à tous les déchets de bois issus de la transformation du bois et de la fabrication des produits à base de bois et des produits en fin de vie à base de bois : emballages, meubles, produits de construction, produits d’aménagement extérieur et de génie civil.
Cette classification permet de définir les modalités de recyclage et valorisation énergétique possibles pour chaque classe ainsi que des types de déchets par origine et nature.
- La nouvelle classe A correspond globalement à l’ancienne classe A. Les bois récupérés inclus dans la classe A sont les bois réputés constitués exclusivement de bois et ne contenant ni adjuvants ni contaminants chimiques à des concentrations supérieures aux teneurs naturelles de la biomasse forestière
- L’ancienne classe B est divisée en classes BR1 et BR2, constituées des déchets de bois non dangereux mais contenant des substances chimiques à des concentrations supérieures aux teneurs naturellement présentes dans la biomasse
- La classe C correspond à l’ancienne classe C, constituée des déchets dangereux